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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLATTE RESERVOIRS
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ARAA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARAA
CHARLATTE RESERVOIRS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3533815
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027
ARAA de CHARLATTE RESERVOIRS

Présentation de la marque ARAA

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLATTE RESERVOIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLATTE RESERVOIRS domicilié(e) 17 Rue Paul Bert - 89400 - MIGENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 041 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ARAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARAA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

CHARLATTE RESERVOIRS a également déposé les autres marques suivantes : CHARLATTE


CHARLATTE RESERVOIRS, Société par actions simplifiée à associé unique - 17 Rue Paul Bert - 89400 - MIGENNES - France - SIREN 478041072


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659740 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, tuyaux métalliques, réservoirs en métal, câbles et fils métalliques non électriques, vannes métalliques autres que parties de machines, conduites d'eau métalliques.

Vannes (parties de machines), pompes (parties de machines) ventouses (parties de machines), dégazeurs, désaérateurs d'eau, détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réservoirs d'eau sous pression, vannes thermostatiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, soupapes régulatrices de niveau d'eau dans les réservoirs.